Titre : F-Ozoir-la-Ferrière : Réalisation et entretien d'espaces verts
Date de Publication : 20091209
Numéro de référence de l'avis : 339971-2009
Numéro JOCE de l'avis : 237/2009
Date de reception de l'avis à la publication : 20091207
Date d'envoi de l'avis à la publication : 20091207
Date de suppression JOCE : 20100118 17 00
Type d'annonce : 3 - Avis de marché
Nature des contrats : 4 - Marché de services
Mode de passation : 1 - Procédure ouverte
Administrations passant les achats : 5 - Communautés européennes, avec participation pays AMP
Type d'organisme Adjudicateur : 3 - Collectivités
Forme d'offre exigée : 1 - Soumission globale
Critères de sélection : 2 - Offre la plus économique
Code CPV : 77310000
Nom CPV : Réalisation et entretien d'espaces verts
Pays : FR
Code Langue de l'annonce : FR
Maitre d'ouvrage : VILLE D'OZOIR LA FERRIERE
Ville du maitre d'ouvrage : OZOIR-LA-FERRIERE
Site internet, E-Mail : https://www.marches-securises.fr
Description du marché : Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Travaux
d'entretien d'espaces verts.
Travaux divers d'entretien d'espaces verts, comprenant de la taille de
haies, tonte de pelouse, traitement sélectif, désherbage.
CPV : 77310000.
Texte en Français : AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Ville d'Ozoir la Ferrière, 45
avenue du général de Gaulle, à l'attention de M. le Maire, F-77330
Ozoir-la-Ferrière. Tél. +33 164433535. Fax +33 164403291.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues : Direction des Services Techniques, 3 rue Henri François, à
l'attention de M. Marchand, F-77330 Ozoir-la-Ferrière. Tél. +33 164433581.
Fax +33 164403291.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Direction des
Services Techniques, 3 rue Henri François, à l'attention de Mme Mathée,
F-77330 Ozoir-la-Ferrière. Tél. +33 164433582. Fax +33 164403291. URL :
http://www.marches-securises.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées : Direction des Services Techniques, 3 rue Henri François, F-77330
Ozoir-la-Ferrière. URL : http://www.marches-securises.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale.
SECTION II : OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Travaux
d'entretien d'espaces verts.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services : Services.
Catégorie de service : n° 1.
II.1.3) L’avis implique : Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats : Travaux
divers d'entretien d'espaces verts, comprenant de la taille de haies,
tonte de pelouse, traitement sélectif, désherbage.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77310000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : Oui.
II.1.8) Division en lots : Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération : Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale : Taille de 2250 ml de haies, tonte de
28 435 mètres carrés de pelouse, entretien de 610 mètres carrés de massifs
et de 74 emplacement d'arbres.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION : Durée en mois : 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une avance pourra être
accordée. Une garantie pour le remboursement de l'avance est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent : Financement sur le budget
communal de fonctionnement.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché : Après attribution aucune forme de
groupement ne sera exigée.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Capacité
économique et financière suffisante pour la réalisation des prestations.
III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Référence professionnelle et capacité technique suffisantes pour la
réalisation des prestations.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. Valeur technique de l'offre. Pondération : 60 %.
2. Prix des prestations. Pondération : 30 %.
3. Délai d'exécution. Pondération : 10 %.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif : Documents payants :
Prix : 100 EUR.
Conditions et mode de paiement : Retrait du dossier papier contre règlement
des frais de reprographie par chèque de 100 euro à l'ordre du Trésor
Public ou téléchargement sur le site de dématérialisation
http://www.marches-securises.fr.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation : 18.1.2010 - 17 : 00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation : Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre : Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES : Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS : Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP : 7.12.2009.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal
Administratif, F-77000 Melun.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 7.12.2009.
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