Fournitures
AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier de Mâcon, boulevard Louis Escande, à l'attention de M. Laurent Flot-Arnould, F-71018 Mâcon Cedex. E-mail : cellulemarches@ch-macon.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CENTRE HOSPITALIER DE MACON, boulevard Louis Escande, contact : pharmacie, à l'attention de pascale CAPRILI, F-71018 Mâcon Cedex. Tél. : 03 85 27 57 32. E-mail : pacaprili@ch-macon.fr. Fax : 03 85 27 59 87
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CENTRE HOSPITALIER DE MACON, boulevard Louis Escande, contact : cellule marchés, à l'attention de gérard BLANC, F-71018 Mâcon Cedex. Tél. : 03 85 27 52 05. E-mail : cellulemarches@ch-macon.fr. Fax : 03 85 27 59 76.URL : http://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CENTRE HOSPITALIER DE MACON, boulevard Louis Escande, à l'attention de cellule marchés, F-71018 Mâcon Cedex.URL : http://www.achatpublic.com
I.2)Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de dispositif Médicaux à usage unique stériles spécifiques à la chirurgie.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Lieu principal de livraison : boulevard Louis Escande, 71018 Mâcon Cedex.
II.1.3)L'avis implique :
un marché public.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de dispositif Médicaux à usage unique stériles spécifiques à la chirurgie.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33141000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.
II.1.8)Division en lots :
oui.
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération :
oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
II.2.2)Options :
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er avril 2010, jusqu'au : 31 mars 2014.INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1
Intitulé :
1) Description succincte :
AIGUILLE SERTIE FIL RESORBABLE (A.S. FIL RES.)
Monofil synthétique, durée de résistance 21 jours
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
756
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2
Intitulé :
1) Description succincte :
AIGUILLE SERTIE FIL RESORBABLE (A.S. FIL RES.)
Monofil synthétique, durée de résistance 60 jours
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
1670
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3
Intitulé :
1) Description succincte :
AIGUILLE SERTIE FIL RESORBABLE (A.S. FIL RES.)
Fil tressé synthétique, durée de résistance 12 j
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
3780
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4
Intitulé :
1) Description succincte :
AIGUILLE SERTIE FIL RESORBABLE (A.S. FIL RES.)
Fil tressé synthétique, durée de résistance 30 j
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
14814
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5
Intitulé :
1) Description succincte :
AIGUILLE SERTIE FIL NON RESORBABLE (A.S. FIL NON RES)
Fil tressé polyester traité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
2636
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6
Intitulé :
1) Description succincte :
AIGUILLE SERTIE FIL NON RESORBABLE (A.S. FIL NON RES)
Monofil polyprolylène
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
1676
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7
Intitulé :
1) Description succincte :
AIGUILLE SERTIE FIL NON RESORBABLE (A.S. FIL NON RES) - Monofil polyamide
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
7506
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8
Intitulé :
1) Description succincte :
AIGUILLE SERTIE FIL NON RESORBABLE (A.S. FIL NON RES)
Monofil d'acier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
34
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9
Intitulé :
1) Description succincte :
AIGUILLE SERTIE FIL NON RESORBABLE (A.S. FIL NON RES)
Fil de soie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
48
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10
Intitulé :
1) Description succincte :
AIGUILLE SERTIE FIL RESORBABLE OPHTALMIQUE
Monofil synthétique, durée de résistance 30 j
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
192
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11
Intitulé :
1) Description succincte :
AIGUILLE SERTIE FIL NON RESORBABLE OPHTALMIQUE
Monofil polyamide
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
84
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12
Intitulé :
1) Description succincte :
AIGUILLE SERTIE FIL NON RESORBABLE OPHTALMIQUE
Monofil polypropylène
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
12
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13
Intitulé :
1) Description succincte :
LIGATURE RESORBABLE
Fil tressé synthétique, durée de résistance 30 j en bobine et brin
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
2396
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14
Intitulé :
1) Description succincte :
LIGATURE NON RESORBABLE
Monofil polyamide
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
120
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15
Intitulé :
1) Description succincte :
LIGATURE NON RESORBABLE
Fil tressé polyester traité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
24
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16
Intitulé :
1) Description succincte :
BOUCLE A LIGATURER COELIO FIL RESORBABLE
Fil tressé synthétique, durée de résistance 30 j
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
150
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE SUTURE MECANIQUE
Agrafeuse linéaire rechargeable UU tissu normal et épais, taille agrafe : 45, 60, 90mm = 24 unités
Chargeur correspondant taille identique = 10 unités
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE SUTURE MECANIQUE
Chargeur pour agrafage linéaire avec pince autoclavable
tissu épais taille agrafe : 90mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
60 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE SUTURE MECANIQUE
Agrafeuse linéaire coupante rechargeable UU tissu normal et épais taille agrafe : 80mm = 70 unités
Chargeur correspondant taille identique = 70 unités
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE SUTURE MECANIQUE
Agrafeuse linéaire coupante courbe rechargeable UU
tissu épais taille agrafe : 40mm = 20 unités
Chargeur correspondant taille identique = 5 unités
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE SUTURE MECANIQUE
Agrafeuse linéaire articulée UU tissus normaux et
épais taille agrafe : 30mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
5 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE SUTURE MECANIQUE
Agrafeuse linéaire articulée UU tissus normaux et
épais taille agrafe : 55mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
30 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE SUTURE MECANIQUE
Agrafeuse linéaire articulée coupante avec ou sans recharge UU
tissu normal taille agrafe : 60mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
40 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE SUTURE MECANIQUE
Agrafeuse circulaire coupante UU diam 21, 25, 28, 31mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
70 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE SUTURE MECANIQUE
Agrafeuse pour fermeture d'aponévrose et fixation de treillis UU = 5 unités
Chargeur correspondant taille identique = 24 unités
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE SUTURE MECANIQUE
Applicateur de clips UU long : 9 - 11,5 et 13mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
300 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE SUTURE MECANIQUE
Kit mucosectomie rectale UU
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
40 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE SUTURE MECANIQUE
Pince pour confection de bourses UU taille agrafe : 45 et 65mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
60 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE COELIOCHIRURGIE
Agrafeuse linéaire coupante articulée rechargeable UU tout tissu toute taille = 60 unités
Chargeur correspondant = 220 unités
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE COELIOCHIRURGIE
Agrafeuse à attaches non résorbables pour fermeture d'aponévrose et fixation de treillis articulée et non articulée
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
15 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE COELIOCHIRURGIE
Agrafeuse à attaches résorbables pour fixation de treillis
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
10 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE COELIOCHIRURGIE
Applicateur de clips endoscopiques non résorbables long 5mm UU
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
150 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 33
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE COELIOCHIRURGIE
Applicateur de clips endoscopiques non résorbables long 10mm UU
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
40 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 34
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE COELIOCHIRURGIE
Chargeur 6 clips endoscopiques résorbables p applicateur autoclavable long 8mm et 12mm.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
100 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 35
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE COELIOCHIRURGIE
Ciseaux mini droit/courbe UU ou tête ciseaux mini droit/courbe UU p. pince autoclavable.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
260 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 36
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE COELIOCHIRURGIE
Ecarteur de paroi pour chirurgie viscérale tous diam
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
200 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 37
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE COELIOCHIRURGIE
Pince à préhension à UU rotative et rotative articulée
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
10 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 38
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE COELIOCHIRURGIE
Tête à préhension UU p. pince autoclavable.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
120 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 39
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE COELIOCHIRURGIE
Pince pour sutures diam 10mm = 5 unités
Chargeur correspondant = 25 unités
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 40
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE COELIOCHIRURGIE
Clip pour suture de fil resorbable type VICRYL
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
10 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 41
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE COELIOCHIRURGIE
Trocart UU pointe classique avec système de sécurité à diaphragme toute long, tout diam = 340 unités
Chemise filetée correspondante = 800 unités
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 42
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE COELIOCHIRURGIE
Trocart UU pointe mousse avec ballonnet intra péritonéal diam 10mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
400 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 43
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE COELIOCHIRURGIE
Trocart UU pointe mousse avec optique conique long chemise 100mm diam mandrin 8mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
30 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 44
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE COELIOCHIRURGIE
Trocart UU pointe mousse pour endochirurgie thoracique
diam 5à15mm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
40 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 45
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL SPECIFIQUE D'UN EQUIPEMENT BIOMEDICAL
Ciseaux coagulateurs p. appareil ULTRACISION, HARMONIC FOCUS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
100 unités
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 46
Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL SPECIFIQUE D'UN EQUIPEMENT BIOMEDICAL
Appareil LIGASURE, FORCE TRIAD :
instrument à UU = 40 unités
electrode pour pièce à main UU = 120 unités
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres. Budget d'exploitation de l'établissement. Les paiements seront effectués par mandat administratif au compte courant du titulaire précisé sur l'acte d'engagement et selon les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics. Le comptable assignataire chargé des paiements est M. le Trésorier Principal du Centre Hospitalier de Mâcon.
III.1.3)Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Indifférent.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun niveau minimal de capacité économique et financière n'est exigé.
III.2.3)Capacité technique :
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun niveau de capacité technique n'est exigé.
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1)Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2009/10/PH/DM/03.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 novembre 2009, à 16 : 00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1)Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
VI.2)Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
VI.3)Autres informations :
l'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2009_0AnJWhqnMP&v=1&selected=0.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2009.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
tribunal Administratif de Dijon, 22, rue d'assas B.P. 61616, F-21016 Dijon. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. : 03 80 73 91 00. Fax : 03 80 73 39 89
Organe chargé des procédures de médiation :
comité consultatif régional de réglement amiable, 184, rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : 04 78 14 10 10. Fax : 04 78 14 10 65
VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .
Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre :
- les candidats peuvent former un recours gracieux ;
- les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Dijon, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative.
Avant la signature du contrat (article 80-i-1° du code des marchés publics) :
La présente procédure de passation peut également être contestée devant le Tribunal administratif, sur le fondement de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5)Date d'envoi du présent avis : 28 septembre 2009
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